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1) Le montant remboursé et les taux de rendements annuels cités sont bruts, hors frais et fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d’investissement (droits d’entrée dans le cadre du compte titres ordinaire frais sur versement ou frais d’arbitrage et frais de gestion éventuels dans le cadre des contrats d’assurance vie, de capitalisation ou de retraite). Ils sont calculés sur la base d’une valeur nominale de 1 000 euros. Dans cette brochure, les calculs sont effectués sur la période comprise entre le 07/10/2024 et la date d’échéance des 12 ans ou, selon les cas, les dates de remboursement anticipé. En cas de revente du titre avant ces dates (rachat dans le cas d'un compte titres ordinaire, ou pour un contrat d'assurance vie, de capitalisation ou de retraite, rachat ou terme du contrat, arbitrage en sortie du produit, sortie sous forme de rente, décès de l'assuré), le Taux de Rendement Actuariel Annuel correspondant peut être supérieur, inférieur, voire négatif. Les montants éventuellement remboursés seront versés sur le support monétaire du contrat d’assurance vie ou directement sur le compte espèces compte courant rattaché dans le cadre du compte titres ordinaire.

(2) Le montant remboursé et les taux de rendements actuariels annuels cités sont bruts hors frais et fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d’investissement (frais sur versement ou frais d'arbitrage et frais de gestion éventuels dans le cadre des contrats d'assurance vie, de capitalisation ou de retraite (Plan d’Epargne Retraite Individuel « PERIn »). Ils sont calculés sur la base d’une valeur nominale de 1 000 euros. Dans cette brochure, les calculs sont effectués sur la période comprise entre le 30/09/2024 et la date d échéance ou, selon les cas les dates de remboursement anticipé. En cas de revente du titre avant ces dates (ou en cas d'arbitrage en sortie du produit de rachat de sortie en rente de terme du contrat ou décès de l'assuré), le Taux de Rendement Actuariel Annuel correspondant peut être supérieur, inférieur, voire négatif.